top of page
Peinture abstraite

MENTIONS LEGALES

 

Editeur

Le site clinique-eauxclaires.fr est édité par :
SODEX Clinique les Eaux Claires
Moudong
97122 Baie Mahault

Société par actions simplifiées au capital de 4 842 022 euros numéro RCS 434 412 458 au R.C.S. de Pointe A Pitre

Téléphone : 05 90 97 62 62
Directeur de publication : Guillaume Buil 

L’hébergement est assuré par : Wix.com Inc.  / 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158  / +1 415-639-9034. 

 

Contenu du site


La clinique des Eaux Claires s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, La clinique des Eaux Claires décline toute responsabilité en cas de difficulté ou d’impossibilité d’accéder au site due à un problème de connexion internet.
La responsabilité de la clinique des Eaux Claires ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les retards dans les délais de prise en charge découlant d'une interruption du service due à un problème de connexion internet.
De même, la clinique des Eaux Claires ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être causés par l’environnement technique des utilisateurs du présent site, notamment les ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones…) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et des bases de données et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, vidéos, etc.). Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Seule la reproduction papier est autorisée sous conditions d'une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l'intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Extrait du site www.clinique-eauxclaires.fr. Tous droits réservés SODEX Clinique Les Eaux Claires."

Les marques citées sur le site sont protégées : leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Clinique Les Eaux Claires, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
Clinique Les Eaux Claires n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site.

 

Données personnelles

A l’occasion de la consultation du site, Clinique Les Eaux Claires est conduite à collecter des données personnelles vous concernant, en qualité de responsable de traitement et aux fins de gestion de la relation aux patients et aux familles.

Les données collectées font l’objet de traitements, si vous y avez consenti ou si le traitement repose sur au moins l’un des fondements juridiques suivants :

  • nécessaire à l’exécution des transactions,

  • relève de l’intérêt légitime de Clinique Les Eaux Claires,

  • relève d’une obligation légale à laquelle Clinique Les Eaux Claires est soumise,

  • nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relève de l’exercice de l’autorité publique dont Clinique Les Eaux Claires est investie,

  • nécessaire aux fins de protection d’un intérêt vital essentiel qui vous concerne.

Par ailleurs, si des informations non strictement nécessaires à l’exécution des finalités ci-dessus mentionnées sont collectées, elles le seront avec votre consentement préalable. Vous pourrez, à tout moment, retirer votre consentement le cas échéant.

Vos données personnelles sont destinées aux personnes morales de la SODEX Clinique Les Eaux Claires, à ses partenaires, courtiers et assureurs, ainsi qu’à ses sous-traitants et prestataires, dans la limite nécessaire à l'accomplissement des tâches qui leurs sont confiées.

Sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires, les données collectées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur.

Vous disposez d’un droit d’accès à vos données personnelles, de rectification et d’effacement, de limitation de traitement, d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité dans les conditions prévues par la réglementation applicable, sur votre espace connecté.

Vous avez aussi la possibilité de vous adresser au Délégué à la Protection des Données de Clinique Les Eaux Claires à l’adresse postale de la clinique et le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Cnil), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.

 

Témoins de connexion ou « cookies »

Le site utilise les traceurs/cookies, il s'agit de fichiers texte stockés en mémoire par votre navigateur et qui servent notamment à vous identifier à chaque changement de page sur le site. Nous utilisons des cookies sur notre site afin notamment de permettre une navigation sécurisée et plus efficace pour les utilisateurs.

 

Sécurité

Ce site est protégé par un important niveau de sécurité technique et est sous surveillance permanente.
Les algorithmes et mécanismes, utilisés pour protéger vos communications avec Clinique Les Eaux Claires et les informations qui vous concernent, respectent la réglementation française en vigueur.

bottom of page